En vigueur au 01/01/2024

1. Présentation du site

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé l’identité du responsable du site :

Propriétaire : Studio by S.T. (EI)
Représentant légal / Responsable de la publication : (À COMPLÉTER)
E-mail de contact : pastelbyst@yahoo.com
Site : https://studio-by-st.com/
SIRET : (À COMPLÉTER)
Hébergeur : OVH

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Elles peuvent être modifiées à tout moment.

L’accès au site doit se faire via un matériel récent, sécurisé et exempt de virus.

3. Description des services fournis

Le site présente les activités, produits et services de Studio by S.T.
Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Propriété intellectuelle

Studio by S.T. est propriétaire exclusif :

des visuels,
des illustrations,
des textes,
du logo,
du design du site,
des créations graphiques.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

5. Limitations de responsabilité

Studio by S.T. n’est pas responsable :

d’un mauvais fonctionnement lié à un matériel non adapté,
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des dommages résultant d’un bug ou d’une incompatibilité,
de l’utilisation fautive du site par l’utilisateur.

6. Données personnelles (RGPD)

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Demande à adresser à :
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prestataires logistiques.

Aucune donnée n’est vendue.

7. Cookies

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8. Photographies

Les visuels présentés sur le site ne sont pas contractuels.

9. Droit applicable

Le droit français s’applique.
En cas de litige, les tribunaux dépendant du siège social du Vendeur sont compétents.

10. Informations légales applicables

Loi n°78-17 Informatique et Libertés
Loi n°2004-575 pour la Confiance dans l’économie numérique
RGPD (2016/679)

11. Définitions

(Identiques à votre version d’origine : Client, Utilisateur, Contenu, Données personnelles…)

12. Contact

Pour toute question :
➡️ (E-mail officiel Studio by S.T. – À COMPLÉTER)